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 Sujet du message: SACEM 1 - Ecole 0
MessagePublié: 17 Juil 2006, 16:33 
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Otmharemoa Sin
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Inscription : 05 Mai 2006, 12:58
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L'école doit payer des droits pour une chanson

La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR
À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 €.

Le spectacle de fin d'année a eu lieu, samedi 17 juin, en fin de matinée, à  la salle polyvalente de Peillac, près de Redon. Les enfants de l'école publique « La marelle » sont montés sur scène pour chanter, danser, conter et jouer devant leurs parents. L'événement a son importance. Et cette année, plus encore, avec le départ de trois enseignantes. « Les enfants avaient prévu une surprise, raconte la directrice, Solenn Boussicaud. Je leur ai donné le micro à  la fin du spectacle et ils ont commencé à  chanter Adieu monsieur le professeur, d'Hugues Aufray, en hommage à  leurs maîtresses. »

Fin juin, la directrice reçoit un coup de fil de l'antenne lorientaise de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique). « On m'a demandé l'adresse exacte de l'école. J'ai voulu en savoir plus. Elle m'a dit que c'était à  propos de cette chanson. » Un courrier est arrivé lundi dernier. L'enveloppe comprenait une note de débit de 75 €, ainsi qu'un courrier : « Vous avez utilisé des oeuvres du répertoire de la Sacem sans avoir demandé à  notre société l'autorisation préalable, formalité obligatoire prévue par le code de la propriété intellectuelle. » Et l'utilisation de ce répertoire est considérée comme un délit de contrefaçon. Solenn Boussicaud est abasourdie. Faute de paiement, conclut la Sacem, une procédure judiciaire sera intentée. « Notre rôle est d'autoriser la diffusion et de percevoir des rémunérations pour le compte des auteurs. Les écoles le savent. Elles reçoivent des formulaires en début d'année », commente Éric Bourson, responsable de la Sacem dans le Grand Ouest.

C'est en épluchant la presse locale que la Sacem a relevé « la faute ». « L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à -dire 75 € pour utilisation de mélodie musicale. »

Même tarif quand le spectacle est gratuit et réservé aux parents ? « Oui », répond la Sacem. La cour d'appel de Bordeaux avait rendu une décision en ce sens en 1993 estimant « qu'une représentation d'une oeuvre au Noël des enfants est soumise au droit d'auteur », rappelle Me Lamon, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. L'avocat rennais défend l'idée que l'État devrait donner un budget « droits d'auteur » aux écoles pour la musique et les photocopies d'ouvrages.

L'école a expédié une lettre de réclamation, mardi. La directrice y détaille que cette matinée n'avait aucun but lucratif et que les enfants ont juste chantonné une partie d'Adieu... Elle espère être entendue.

Nathalie FLOCHLAY.
Ouest-France du jeudi 13 juillet 2006


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MessagePublié: 17 Juil 2006, 16:43 
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Inscription : 18 Déc 2005, 23:29
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Le marché est il totalitaire ?

Vous me ferez une dissertation pour demain matin.

Autrte exemple : un bistrot autorise un guitariste de passage à  chanter une ou deux chansons pour ses clients. S' il entre sur la aprtie terasse ou dans la salle, la SACEM a droit à  son dû.

Je crois qu' il existe de stolérances pour les extraits de moins de 30 secondes.

Une solution, écrire à  H. Auffray ? En principe cela ne marchera pas.

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MessagePublié: 17 Juil 2006, 17:16 
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The Metal
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Localisation : Calvados, le pays du fromage et des vacheuhs
Bande d'enfoirés... Le droit d'auteur commence de plus en plus à  miner notre quotidien car le problème est qu'il n'est utile que quand on est auteur (ouais, j'avoue, j'étais super content d'utiliser mon droit d'auteur pour faire virer une fanfic à  moi d'un site qui l'avait copiée sans mon autorisation) et qu'il ne sert juste qu'a faire chier la majorité des français, c'est à  dire ceux qui sont non-auteurs.

Là , on en arrive dans un abus qui est inacepttable.

Mort à  la SACEM >O< !

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MessagePublié: 24 Juil 2006, 12:18 
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Saroumane le Blanc
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Inscription : 30 Avr 2004, 22:07
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Localisation : Paris XVIII
Aux dernières nouvelles, c'est Hugues Aufray qui paiera l'amende. :lol:

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"De tous ceux qui n'ont rien à  dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent."
- Coluche
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MessagePublié: 24 Juil 2006, 19:37 
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Cent mille millions d'années
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Localisation : Suzeau WaterMill - Bourgognie du Sud
Nous ne sommes propriétaires de rien sur cette bonne vieille Terre, aussi bien matériellement que spirituellement...
Tout ce que à  quoi nous pensons ne nous est pas entièrement propre, mais appartient en partie à  ce qui nous entoure, etc.
La SACEM n'est qu'un cafard qui tente en vain de faire survivre une idéologie
malsaine, renchérit par notre notre fonctionnement actuel de la société :
- consomme et tais-toi.
- dieu te divertit, alors arrête de penser par toi-même.
- ne sois pas différent, confonds-toi avec ce grand groupe qu'est le monde.

J'en aurai presque la gerbe, presque...

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"...Et puis les nanas, je n'aurais jamais confiance en un truc qui saigne non stop 8 jours sans en crever"


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MessagePublié: 24 Juil 2006, 21:26 
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Otmharemoa Sin
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Inscription : 05 Mai 2006, 12:58
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Toi tu dois pas avoir beaucoup d'amis communistes :(


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MessagePublié: 24 Juil 2006, 21:54 
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Cent mille millions d'années
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Inscription : 08 Jan 2005, 13:12
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Localisation : Suzeau WaterMill - Bourgognie du Sud
Cimetière a écrit:
Toi tu dois pas avoir beaucoup d'amis communistes :(

Pas d'amis tout court en fait... :wink:

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Il De Mortneant a écrit:
"...Et puis les nanas, je n'aurais jamais confiance en un truc qui saigne non stop 8 jours sans en crever"


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MessagePublié: 24 Juil 2006, 21:55 
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Vive l' anarchie !

Les anars rejettent la société de consommation, Dieu et le capital. Par ailleurs, ils affirment la liberté et la responsabilité de l' homme .....

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MessagePublié: 25 Juil 2006, 02:03 
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Pamplemousse Panchromatique
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Localisation : Paris, France.
Amo a écrit:
Bande d'enfoirés... Le droit d'auteur commence de plus en plus à  miner notre quotidien car le problème est qu'il n'est utile que quand on est auteur (ouais, j'avoue, j'étais super content d'utiliser mon droit d'auteur pour faire virer une fanfic à  moi d'un site qui l'avait copiée sans mon autorisation) et qu'il ne sert juste qu'a faire chier la majorité des français, c'est à  dire ceux qui sont non-auteurs.

Là , on en arrive dans un abus qui est inacepttable.

Mort à  la SACEM >O< !


J'espère que c'est du second degré...

Le droit d'auteur est l'une des choses fondamentales qui a mis des siècles avant d'être obtenue (comme l'apparition de lois un tant soit peu raisonnables, une pseudo-égalité entre les hommes ou encore l'abolition de la peine de mort dans certains pays) et il est même effroyable qu'il n'ait été établi qu'à  l'orée du XVIIIème siècle et "universalisé" qu'en 1886 !

Aujourd'hui, une logique de pillage artistique globale s'est établie. En gros, de nombreux systèmes de lois se foutent que le moindre quidam repompe jusqu'au trognon des concepts, des structures narratives, des visuels qui ne lui appartiennent pas. Citons le scandale Marc Maggiori.
Pire encore, le public lui aussi développe une indifférence à  l'égard de la question des droits d'auteurs. La réaction la plus commune d'un cinéphile, d'un lecteur ou d'un joueur qui apprend qu'une oeuvre quelconque, en fait "d'intégration et de synthèse de diverses influences", ne fait que repomper à  droite et à  gauche sans imagination, est aujourd'hui le haussement d'épaule. C'est un mépris tacite, au final, qui s'installe. La propriété intellectuelle se meurt un peu partout sans qu'on lui accorde un regard.

La France est l'un des rares pays où le système des droits d'auteur se rapproche de quelque chose de "juste". Et encore ! Renseigne-toi un peu sur les "preuves légales", les "procédures" et autres billevesées et tu verras que toute cette cabale est loin d'être au point, et surtout à  mille lieues de constituer une protection efficace contre le brigandage de tout poil.





Je ne parle pas de verrouiller notre monde, artistiquement parlant, de tout déposer, de cloisonner chaque idée. D'autant plus que ce serait comme souhaiter un brevet sur une couleur : les idées, à  la base, tout le monde en a, et souvent les mêmes. Nous sommes encore loin d'une détention abusive de la propriété intellectuelle... c'est plutôt l'inverse !

Ne te bats pas pour faire empirer les choses, pitié... c'est déjà  suffisamment dur comme ça.

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MessagePublié: 25 Juil 2006, 19:02 
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The Metal
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Localisation : Calvados, le pays du fromage et des vacheuhs
Vala, quand je serais président, je réformerais tout ça pour un truc plus juste 8) .

(... J'ai encore 20 ans pour réfléchir cébon 8) )

* j'ai écris mon post précédent alors que j'étais plutot en colère, je ne suis plus trop d'accord avec moi, si ce n'est que la SACEM, néanmoins, continue à  me saouler grave avec cette histoire de 75€ que je trouve totalement déplacée. Encore deux ou trois bévues comme ça et je perds espoir en la vie. *

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MessagePublié: 25 Juil 2006, 19:44 
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The Undertaker
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Inscription : 09 Juil 2004, 22:25
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Localisation : Paris
Faites un voyages en Turquie mes amis. Là -bas droits d'auteur et propriété intellectuelle n'existent pas. Pillez à  volonté, et personne ne viendra rien vous dire. Vous serez les maitres du monde. :lol:

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MessagePublié: 28 Juil 2006, 20:55 
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The Metal
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Inscription : 15 Avr 2005, 20:31
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Localisation : Calvados, le pays du fromage et des vacheuhs
Citer:
En pleine polémique autour de l'adoption de la DADVSI (cf plus bas), la SACEM a publié son bilan 2005. Ce sont 757,4 miyons d'euros qui ont été perçus, ce qui devrait quand même faire quelques heureux puisque 627,10 ont été reversés. Certes, il en reste une bonne poignée, mais au prix de la Ferrari aujourd'hui, faut bien vivre.

La part de la rémunération pour copie privée se monte à  52 miyons d'euros, prélevée sur les ventes de media vierges audio et vidéo (CD, DVD).

Pour justifier le maintien de cette taxe malgré l'adoption du DADVSI et l'interdiction de contourner les DRM, la SACEM argue que "les sources de copie privée sont innombrables et restent disponibles pendant des décennies. Il existe des milliards de supports (CD, DVD, fichiers numériques…) sur lesquels il n’y a pas de mesures techniques, des services en ligne qui permettent la copie privée, une diffusion d’œuvres à  la radio et à  la télévision, etc. ".

En gros, vous pouvez toujours prier Saint Couillon pour que cette taxe soit remise en cause. Car de plus, la SACEM estime que sa suppression n'améliorerait en rien le développement de la vente de musique en ligne, pas plus que le marché de l'informatique / médias vierges / baladeurs multimédias.

Et de conclure "il apparaît tout à  fait normal que la vente de supports de reproduction, qui n’existerait pas à  un niveau comparable sans la copie privée des Å“uvres, donne lieu à  une rémunération des Auteurs. La protection efficace du droit d’auteur implique donc le maintien de la rémunération pour copie privée, ce qui n’empêche évidemment pas d’adapter son montant en fonction des pratiques de copie constatées sur le marché, ce qui est déjà  le cas en France".


Bon je vais faire mon connard aigri mais...

Là , c'est pas eux qui nous pillent (y'a 100M on se demande bien où ils passent... Combien d'employés la SACEM déjà  ?)

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MessagePublié: 28 Juil 2006, 21:28 
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Inscription : 18 Déc 2005, 23:29
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La nouvelle loi, qui ne prévoit aucune exception même pédagogique, supprime le droit à  la copie privée, autorise les producteurs à  metre des verrous informatique et rend de fait illégal els logiciels d' échanges P2P, même pour des échanges privés, est un monstre.

Le gratuit devient interdit !

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MessagePublié: 29 Juil 2006, 12:36 
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Cent mille millions d'années
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Localisation : Suzeau WaterMill - Bourgognie du Sud
Le gratuit n'existe pas réellement, puisque la moindre à  un coût, que se soit en matière pour les objets, en temps et énergie pour les pensées, les deux pour la musique (si on utilise des instruments par exemple).

La notion de gratuit doit donc se restreindre au coût financier (les pépèttes !), et là , oui, il y a des choses qui sont gratuites, mais on peut les compter sur les doigts de la main, surtout en France, où le principe du "je paye pour être vivant, avoir le droit de travailler, d'avoir une maison, une famille, etc." est ancré depuis des lustres.

Nous avons l'illusion de la gratuité pour certaines chose, mais ce n'est qu'un doux rêve (et un cauchmar pour certains !).

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Il De Mortneant a écrit:
"...Et puis les nanas, je n'aurais jamais confiance en un truc qui saigne non stop 8 jours sans en crever"


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MessagePublié: 09 Déc 2006, 07:01 
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Otmharemoa Sin
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Inscription : 05 Mai 2006, 12:58
Message(s) : 389
Raphaël Lafarge a écrit:

Le droit d'auteur est l'une des choses fondamentales qui a mis des siècles avant d'être obtenue (comme l'apparition de lois un tant soit peu raisonnables, une pseudo-égalité entre les hommes ou encore l'abolition de la peine de mort dans certains pays) et il est même effroyable qu'il n'ait été établi qu'à  l'orée du XVIIIème siècle et "universalisé" qu'en 1886 !

Aujourd'hui, une logique de pillage artistique globale s'est établie. En gros, de nombreux systèmes de lois se foutent que le moindre quidam repompe jusqu'au trognon des concepts, des structures narratives, des visuels qui ne lui appartiennent pas. Citons le scandale Marc Maggiori.


Au sujet de cette affaire, l'intéressé aurait répondu, dans le titre "Vanité" extrait du dernier album "Alphabet prison" de son groupe Pleymo, aux accusations de plagiat le concernant :

Citer:
J'assemble chaque matin des pièces de ma vie
Je rassemble des sourires à  montrer aux gens
Pour paraitre bien aimable
Parce qu'au fond je boite, la tête dans une boite
Ca me crève les yeux, empétré, trop anxieux
Alors je lèche mes larmes, rien ne sèche le drame
Quand les autres m'alignent
Quand les autres s'acharnent
De long en large, ma vie en marge
Faudrait que je calque mes pas sur mes voisins de palier
Avec ma vision du monde décalé
Mais y'a rien pour classer ma passion, mon métier.
Je rentre pas dans les cases
Je rentrerais jamais dans votre cage.
Et alors ?
C'est ma vie c'est mon puzzle
je suis souvent soumis à  des tonnes d'a priori
Je me répands des fois de trop moi
VOULOIR MONTRER QUE J'ABOIE
Plus fort que toi, mais j'ai les paumes qui tremblent
Et l'inconnu je l'appréhende
Cherchant souvent mes yeux d'enfants
De vieux tourments
Sement le doute font que parfois je mense
Et que même je triche alors sur mes mains je crache
Je mords mes lèvres
J'en bave ma sève
Je pleure mon venin
De ne savoir rien
Coupé par mille larmes je me sens laid
Mais c'est comme ça qu'on m'a fait
Je ne suis pas quelqu'un de sage
j'entrerais jamais dans leur cage
Il n'en tient qu'à  moi seul
Lancez moi des pierres à  mille contre un seul
Ma vanité me sert, elle me protège de vos sales gueules
Pense comme tu le sens, moi je ne sens plus rien
Je vous tourne le dos, je suis déjà  loin
J'entrerais jamais dans cette cage.


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